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Marques déposées par l'association loi 1901 IEDM
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QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel
IEDM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4195722
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel de IEDM

Présentation de la marque QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel

Déposée le 9 juillet 2015 par l'association loi 1901 IEDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QAF – Questionnaire Alimentaire Fonctionnel »

Le déposant est l'association loi 1901 IEDM domicilié(e) 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 754 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IEDM domicilié(e) 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

IEDM a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPEEN DE DIETETIQUE ET MICRONUTRITION IEDM , QMS – Questionnaire Médecine de Santé


IEDM, Association loi 1901 - 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 418754909


IEDM - 20 RUE EMERIAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680362 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie en papier ou en cartons ; imprimés, formulaires, questionnaires imprimés.

Education, formation ; activités culturelles dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Edition de livres, de revues, de guides dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Publication de livres, de revues, de guides ; formation dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Organisation et conduite de conférences, colloques, réunions, symposiums, séminaires et salons à buts éducatifs, relatifs à la nutrition, la micronutrition et la diététique.

Services de recherche dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Services d'analyse médicale dans le domaine de la nutrition, la micronutrition et la diététique. Travaux d'ingénieurs dans le domaine médical de la santé publique humaine.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; assistance médicale et conseil médical relatifs à la nutrition, la micronutrition et la diététique.